Valable entre le 01/03/2025 et le 31/12/2025.
Concerne Instaclause Belgique pour les experts-comptables.
Formes d’Abonnement
Formes d'Abonnement
Il existe désormais une seule Forme d'Abonnement : « Standard ».
Les anciennes Formes d'Abonnement « Basic » et « Pro » sont en voie d'extinction, ce qui signifie qu'elles ne sont plus vendues et que les Contrats ne sont plus renouvelés ni prolongés avec ces Formes d'Abonnement. Lors du renouvellement du Contrat, la transition se fait vers « Standard ».
Des Formes d’Abonnement supplémentaires peuvent être ajoutées en cours d’année. Le Client peut alors y passer librement s’il le souhaite.
Contenu de « Standard »
| Basic (En voie d'extinction) | Pro (En voie d'extinction) | Standard | |
|---|---|---|---|
| Prix | 167 euros/mois | 249 euros/mois | à partir de 199 euro/mois |
| Nombre d’Utilisateurs inclus | 1 | 1 | Tous vos collaborateurs internes (*) |
| Utilisateurs supplémentaires | Non | 45 euros/mois par Utilisateur | Oui |
| Version bilingue NL/FR | Non | Oui | Oui |
| Demandez Client | Non | Oui | Oui |
| Modification de documents (éditeur) | Non | Non | Oui |
| Copier des flux | Non | Non | Oui |
| Téléchargement de pièces jointes (bilan, test de distribution, …) | Non | Non | Oui |
| Résumé de documents (IA) (en développement) | Non | Non | Oui |
| Traduction libre (IA) (en développement) | Non | Non | Oui |
| Gestion des utilisateurs (en développement) | Non | Non | Oui |
| Gestion des utilisateurs avancée (en développement) | Non | Non | 105 euros/mois |
| Instance Instaclause supplémentaire (environnement Instaclause avec ses propres API) | Non | Non | 125 euros/mois |
(*) Nombre d’Utilisateurs inclus : les collaborateurs internes du cabinet. Ne s’applique pas aux collaborateurs externes et/ou indépendants ni aux prestataires de services.
Remarque concernant la connexion à un logiciel externe : la connexion à un logiciel externe n’implique jamais l’achat de ce logiciel ni l’octroi d’une licence sur celui-ci. Le Client doit en assurer la gestion lui-même.
Remarque concernant le bilinguisme : il peut toujours y avoir une différence entre l’offre en néerlandais et celle en français. La version francophone est en cours de développement. Les nouvelles fonctionnalités juridiques sont d’abord développées et lancées soit en néerlandais, soit en français, puis développées ultérieurement dans l’autre langue.
Remarque concernant la connexion à un logiciel externe : la connexion à un logiciel externe n’implique jamais l’achat de ce logiciel ni l’octroi d’une licence sur celui-ci. Il appartient au Client de s’assurer qu’il dispose de l’achat ou de la licence nécessaire.
Prix de « Standard » (HTVA)
| Nombre de Dossiers | Dossiers inclus | Prix mensuel |
|---|---|---|
| 0 - 49 | 49 | 199 euros/mois |
| 50 - 149 | 149 | 249 euros/mois |
| 150 - 299 | 299 | 293 euros/mois |
| 300 - 399 | 399 | 394 euros/mois |
| 400-499 | 499 | 457 euros/mois |
| 500 - 699 | 699 | 499 euros/mois |
| 700 - 899 | 899 | 599 euros/mois |
| 900+ | 900+ | Sur mesure |
Ces prix sont calculés par mois mais sont facturés annuellement ou trimestriellement, au début de l’année ou du trimestre concerné.
Pour la Forme d’Abonnement Standard, le prix est déterminé en fonction de la taille du cabinet, calculée sur la base du nombre total de Dossiers. Un Dossier est une personne morale qui est cliente du Client (toute société d’exploitation, société de management, association dotée de la personnalité juridique, …). Le Client déclare honnêtement le nombre de Dossiers à LSS. Instaclause peut être utilisé pour tous les clients du Client, y compris les personnes physiques, bien qu’elles ne soient pas comptabilisées comme Dossiers.
Services (HTVA)
- Legal Backoffice : 135 euros/heure
- Services de Formation : 125 euros/heure
- Tous les autres Services : 125 euros/heure
- Services d’Hébergement : inclus
- Frais d’Installation : voir Conditions Particulières
Fonctionnalités optionnelles (HTVA)
Fonctionnalités optionnelles disponibles
- Par Instance Instaclause supplémentaire (environnement distinct) : 125 euros/mois
- Gestion des utilisateurs avancée : 105 euros/mois
Achat, rémunération, résiliation
Les fonctionnalités optionnelles peuvent être achetées à tout moment. Leur Durée est alignée sur la Durée du Contrat. Si des fonctionnalités optionnelles sont acquises en cours de Durée, un prix prorata sera appliqué pour la période restante. Les fonctionnalités optionnelles sont renouvelées en même temps que le Contrat, sauf si une notification contraire est communiquée au plus tard dix jours avant la fin de la Durée.
Nouvelles fonctionnalités en 2025
Pendant la période de ces Tarifs de Base, de nouvelles fonctionnalités (technologiques ou juridiques) peuvent être développées et lancées. LSS a le droit de proposer ces nouveautés et/ou de les intégrer de la manière suivante :
- Incluses dans une ou plusieurs Formes d’Abonnement existantes
- Optionnelles, moyennant un supplément sur une ou plusieurs Formes d’Abonnement existantes
- Incluses dans une ou plusieurs nouvelles Formes d’Abonnement
